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Transport de batteries

Qu’est-ce que le transport de batteries ?

Le mot « batterie » recouvre toute une gamme de produits dont les piles, accumulateurs, batteries rechargeables, etc. Le concerne des produits neufs ou usagés. Toutes les batteries sont considérées comme des produits dangereux, dont les batteries ou piles au lithium et au lithium-ion (). La seule différence réside dans la capacité de la pile lithium-ion à être rechargée. La pile lithium métal ne l’est pas.

Le transport de batteries de type lithium, en France comme à l’international, doit répondre de manière rigoureuse à une réglementation abondante. Son application limite les risques d’incendies, d’explosion, de pollution. Il est impossible de les livrer sous la forme de colis standard.

 

Les spécificités du transport de batteries

  • Le commanditaire du reste responsable de ses marchandises, et il doit veiller à la conformité des procédures d’emballage, d’étiquetage, d’accompagnement des marchandises.
  • La mise à jour de la réglementation internationale se fait de manière annuelle, sans exclure des modifications en cours d’année.
  • La réglementation a prévu au pied levé l’expédition avec un étiquetage spécifique, dit « avion-cargo uniquement ».
  • Pour le transport des batteries de manière multimodale, le transport principal est pris en compte pour le choix de la réglementation en vigueur à respecter.
  • La livraison des batteries au lithium est interdite en point relais.
  • Elle est également interdite dans un grand nombre de pays étrangers.

 

Exemple et mise en pratique

La réglementation nationale du transport de batteries

Outre les lois et règlements européens, la France s’est dotée d’un ensemble de normes qui s’ajoutent à celles prescrites au niveau international. D’où l’obligation pour le logisticien de s’intéresser aussi aux conditions de lithium, qui sont en vigueur dans les pays étrangers où s’effectuent les transits, le stockage ponctuel ou la livraison.

Le transport de batteries au lithium-ion ou métal 

Une législation différente s’applique pour chaque typologie de piles au lithium. Il est important d’en connaître les règles, car elles déterminent un transport sous différentes formes, et donc plus ou moins coûteux. La batterie lithium-ion (polymère de lithium) se recharge, et c’est elle qui répond à une réglementation particulièrement contraignante. La réglementation des piles ou batteries au lithium ionique prend en compte leur puissance nominale calculée en watts-heure (Wh). Cette information doit être portée sur l’emballage des piles ou batteries. Et, si elle n’y apparaît pas, le transporteur devra demander au fabricant de procéder à la mise en conformité des informations du packaging.

Les piles au lithium métal non rechargeables neuves sont en général présentes sous différentes formes de colis pour le transport :

  • Le colis contient exclusivement des piles ou batteries ;
  • Les piles ou batteries sont envoyées séparément du matériel qui va leur être associé ;
  • Les piles ou batteries sont présentes à l’intérieur du matériel qu’elles accompagnent.

 

Le transport de batteries en chiffres en France

  • 1 434 millions de piles et accumulateurs commercialisés en 2018.
  • Soit 252 091 tonnes.
  • 46,7 % collectées pour un objectif de 50 % en 2021. [1]

 

Bases réglementaires

  • L’ADR, ou accord relatif au par route, contracté par 48 pays.
  • Le code spécifique aux Dangerous Goods Regulations (DGR) de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) pour le par fret aérien.
  • Le guide de l’Association internationale du transport aérien (IATA) et ses règles applicables par les partenaires de la et les compagnies aériennes.
  • Le guide appelé Lithium Battery Guidance Document pour retrouver la réglementation en vigueur.
  • Les instructions d’emballage 965.
  • Pour le au lithium par voie maritime : le code IMDG (International Maritime Dangerous Goods) avec son amendement 39-18 entré en vigueur le 1er janvier 2020, pour une durée de deux ans.

 

[1] Source de ces chiffres : https://www.ademe.fr/rapport-annuel-registre-piles-accumulateurs-donnees-2018#:~:text=R%C3%A9sum%C3%A9%20%3A,46%2C7%20%25%20en%202018