La lettre de transport (LTM), appelée Sea WayBill (SWB) en anglais, est définie comme le document qui matérialise le contrat de transport entre la compagnie maritime et le chargeur de marchandise. Cette LTM ne doit pas être confondue avec le connaissement, qui est un titre de détention négociable de la marchandise. On définit également la LTM comme la preuve de la réception de la marchandise. Moins formelle que le connaissement, elle facilite les échanges, notamment en l’absence de transaction commerciale sur ladite marchandise. La lettre de transport maritime peut être assimilée au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) et à la lettre de transport aérien (LTA).
Avec la mondialisation, le commerce international s’est développé, et les cadences des opérations portuaires se sont accélérées au fil des années. Au vu de cette évolution, l’établissement d’un est devenu de plus en plus compliqué, car il doit intégrer une multitude de mentions obligatoires encadrées par la convention de 1924, et être expressément validé par le transporteur. Lorsque le ne porte pas sur des transactions commerciales parce que les partenaires se font historiquement confiance, que les entités au chargement et à la réception font partie du même groupe, ou qu’aucun crédit document n’est impliqué, la LTM semble être plus appropriée. En effet, elle permet d’accélérer le processus de à l’import-export, car elle limite les risques de frais appliqués pour divers retards.
Afin de ne pas confondre la LTM avec le , ou BL pour Bill of Landing, il convient de spécifier la nature de chaque document.
Comme le , la LTM est :
Contrairement au , la LTM :
N’étant pas négociable, la lettre de présente plusieurs avantages, à commencer par sa plus grande souplesse comparée au processus qu’implique le . En effet, la personne qui réceptionne la marchandise n’est pas tenue de présenter un document original pour récupérer la marchandise. La livraison peut s’effectuer à partir d’une simple preuve de l’identité du réceptionnaire et du fait qu’il est bien le destinataire mentionné sur le contrat de transport. Rappelons que dans le cas de transactions commerciales impliquant l’élaboration d’un , le réceptionnaire est obligé de présenter la pièce originale. Dans le cas contraire, il ne pourra pas enlever la marchandise qui fait l’objet de ce titre de propriété.
Lorsque l’exportateur et l’importateur font partie d’un groupe entrepreneurial commun et que la marchandise transportée ne nécessite pas de négociation, une LTM est habituellement délivrée. Ce cas peut aussi se présenter quand aucune banque n’est impliquée, et lorsqu’une facture originale n’est pas nécessaire pour assurer le paiement. La LTM est également de mise quand aucun échange ou vente n’est prévu pendant le transport, ou que l’expéditeur et le destinataire se font confiance.
Si la LTM se caractérise par un formalisme moins poussé qu’un au titre qu’il ne représente pas un titre de propriété, plusieurs précisions doivent tout de même y être mentionnées :
90 % du commercial mondial est réalisé par la voie du .
Article 1690 du Code civil
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