Accessibilité

Glossaire

T1
Le régime de transit communautaire externe (T1) s'applique principalement à la circulation de marchandises non communautaires
T2
Le régime de transit communautaire interne (T2) s'applique aux marchandises communautaires qui sont expédiées d'un point à un autre du territoire douanier de la Communauté
Ternary Battery
A type of battery whose cathode is typically either NCM or NCA
Terrafactory
A battery factory with a capacity over 1 TWh per year.
Third country
refers to a country that is not part of European Union and for which tariff provisions and regulations apply automatically for import and export transactions carried out outside the single market.​
Tour de contrôle routier
Plateforme centralisée d'informations pour le pilotage des flux de transport routier
Traitement des non-conformités
Action pour éliminer les effets d'une non-conformité et empêcher sa propagation.
Transbordement
Pratique consistant à transborder les conteneurs d'un navire vers un autre navire.
Transit document (t1 or t2)
are documents which allow the duties and tax suspension for goods until the final point of destination.​
Transitaire
Le transitaire intervient dans la chaîne du transport comme mandataire avec une obligation de moyens
Transport de Matières Dangereuses
Transport de Matières Dangereuses pour la santé, la sécurité ou l'environnement.
Transport et PIB
Relation entre les activités enregistrées dans le secteur des transports et le produit intérieur brut (PIB)
TSP
Transitional Simplified Procedure) is a procedure which allows the import of goods from the EU into the UK without having to make a full customs declaration at the border.