Accessibilité

Glossaire

Réfrigéré
Transport frigorifique
Régime de l'admission temporaire
Le régime de l'admission temporaire permet d'importer temporairement, en exonération totale ou partielle des droits de douane et de taxes
Régime des retours
Le régime des retours permet aux marchandises communautaires réimportées en l’état dans le territoire douanier de l’Union Européenne
Régime douanier
Le code des douanes communautaire prévoit 8 régimes douaniers
Ro-Ro
Navire de charge muni d'un passerelle